Assalam alaikum,
J’ai fait agrandir des bagues en or sur lesquelles il y avait des pierres précieuses. Le vendeur avait pesé et écrit sur un papier mais ne nous a pas donné le double et nous n'avons pas pensé à en demander un, car nous avions confiance. En rentrant chez moi et en mettant mes lunettes je vois que 2 pierres précieuses sur 4 on été grossièrement changé et la bague a été abîmée pour commettre ce méfait. Puis-je demander une compensation tout en gardant ma bague qui est abîmée ?
Louange à Allah et que la paix et la bénédiction soient sur Son Prophète et Messager, Mohammed, ainsi que sur sa famille et ses Compagnons :
Il est de votre droit d'exiger de la personne ayant causé une dégradation ou un défaut à votre bague une compensation pour les dommages subis, ou bien d'exiger la réparation du défaut ou la remise en l'état initial de l'objet. Il est mentionné dans l'Encyclopédie Koweïtienne de Jurisprudence :
« Les juristes s'accordent sur la responsabilité du préjudice lié à la dépréciation des biens, que cela soit dû à une usurpation (ghasb), à un acte dommageable, à une dégradation ou autre, que cette diminution soit causée de manière intentionnelle, par erreur ou par négligence. »
On lit également dans l'ouvrage Al-Manthûr fî al-Qawâ'id al-Fiqhiyyah :
« Al-Sayrafî a dit : Quant à la restitution d'un bien garanti, elle se divise en plusieurs catégories : [...] La seconde : que l'objet physique subisse une dépréciation ; il doit alors être restitué accompagné de la valeur de cette dépréciation, si une compensation à l'identique n'est pas possible (comme une quantité de blé dont une partie aurait été perdue). »
Par ailleurs, la majorité des savants soutiennent que l'employé indépendant est tenu pour responsable de ce que sa main a dégradé, même s'il n'a commis ni transgression ni négligence. Quant au cas où il y a transgression avérée, sa responsabilité est engagée par consensus.
Et Allah sait mieux.
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